La société Polo Nation SARL (ci-après dénommée Polo Nation ou le Vendeur) est une société à responsabilité limitée au capital social de 115.000 euros dont le siège social est situé 18 rue Rolland à Bordeaux (33000), immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Bordeaux sous le numéro 514 390 061.
ARTICLE 1- Champ d'application
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent, sans restriction ni réserve à l'ensemble des produits proposés à la vente par Polo Nation sur son Site Internet www.polonation.fr (ci-après dénommé le Site). Ces produits et services sont les suivants : chemises, Polos, Maillot de bain, Drap de bain et accessoires de mode pour homme, sans que cette liste soit limitative. En conséquence, le fait pour une personne physique ou morale (ci-après dénommé le Client), de commander sur le Site Internet de la société Polo Nation emporte acceptation pleine et entière des présentes conditions générales de vente. Elles sont accessibles à tout moment sur ce Site Internet et la version en ligne prévaudra, le cas échéant, sur toute autre version. Les présentes conditions générales de vente demeureront en vigueur jusqu'à la mise en ligne d'une version nouvelle, c'est pourquoi avant toute validation de commande, le Client devra consulter et valider les conditions générales. Polo Nation se réserve la possibilité d'adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. En cas de modification, il sera appliqué à chaque commande les conditions générales de ventes en vigueur au jour de la commande.
ARTICLE 2 - Propriété
Le Site, son contenu et tous les éléments le constituant, sont des créations pour lesquelles Polo Nation et/ou, le cas échéant, ses partenaires, sont titulaires de l'intégralité des droits de propriété intellectuelle et/ou des droits d'exploitation, en particulier au titre du droit d'auteur, du droit des bases de données, du droit des marques, et du droit des dessins et modèles. Le Site, ainsi que les logiciels, bases de données, textes, informations, analyses, images, photographies, graphismes, logos, sons ou toutes autres données contenues sur le Site demeurent la propriété exclusive de Polo Nation ou, le cas échéant, de leurs propriétaires respectifs avec qui ces derniers ont passé des accords d'utilisation. Il est concédé au Client un droit d'utilisation non-exclusif, non transférable et dans un cadre privé, du Site et des données contenues sur le Site. Le droit ainsi concédé consiste en (i) un droit de consulter en ligne les données et informations contenues sur le Site et (ii) un droit de reproduction consistant en une impression et/ou une sauvegarde des données et informations consultées. Ce droit d'utilisation s'entend uniquement pour un usage strictement privé. Toute autre utilisation du Site, notamment commerciale, de la part du Client est interdite. Le Client s'interdit notamment, de manière non exhaustive, de reproduire et/ou représenter pour un usage autre que privé, vendre, distribuer, émettre, traduire, adapter, diffuser et communiquer intégralement ou partiellement sous quelque forme que ce soit tout élément, informations ou données du Site. En outre, le Client s'interdit d'introduire, par quelque moyen que ce soit, des données susceptibles de modifier ou porter atteinte au contenu ou la présentation du Site. Tout lien hypertexte avec le Site, quel que soit le type de lien, doit faire l'objet d'une autorisation préalable de Polo Nation, agissant au nom et pour le compte du titulaire du droit concerné, sur support papier ou électronique.
ARTICLE 3 - Tarifs et commandes sur le site Internet
Pour les biens vendus au sein de l'Union Européenne, les prix sur le site sont exprimés en Euros et TTC, hors participation aux frais d'expédition. Pour les biens vendus dans des pays tiers, les prix sur le site sont exprimés en Euro, hors participation aux frais d'expédition et aux frais de douanes.
Polo Nation se réserve le droit de modifier ces prix à tout moment.Le prix indiqué dans la confirmation de la commande par Polo Nation est le prix définitif. Le paiement lui-même ne sera considéré comme définitif qu'après encaissement effectif des fonds par Polo Nation.
Polo Nation confirme l'acceptation de sa commande au Client à l'adresse mail que celui-ci aura communiqué. La vente ne sera conclue qu'à compter de la confirmation de la commande.
Polo Nation se réserve le droit d'annuler toute commande d'un Client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure. Les informations énoncées par le Client, lors de la prise de commande engagent celui-ci : en cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, le vendeur ne saurait être tenu responsable de l'impossibilité dans laquelle il pourrait être de livrer le produit.
Tout bon de commande validé par le Client par "double clic" (validation de la commande en deux temps) constitue une acceptation irrévocable du contrat de vente qui ne peut être remise en cause que dans les limites prévues dans les présentes conditions générales de vente au titre du "droit de rétractation" et de la "rupture de stock".
La procédure de passation de commande par "double clic" associée à la procédure d'authentification et à la protection de l'intégrité des messages constitue la validation du contrat de vente. Sauf accord particulier, toute modification de la commande par le Client ne peut être prise en considération que si elle parvient par écrit à Polo Nation avant l'encaissement effectif du prix. Dans l'hypothèse où cette modification ne serait pas acceptée par Polo Nation, les sommes versées par le Client lui seront restituées. Il est expressément convenu que sauf erreur manifeste de la part d'Polo Nation dont le Client rapporterait la preuve, les données conservées dans le système d'information d'Polo Nation ont force probante quant aux commandes passées par le client.
ARTICLE 4 - Droits de douanes et autres taxes à l'importation
Toute commande passée sur le site de Polo Nation et livrée en dehors de l'Union Européenne pourra être soumise à des taxes éventuelles et à des droits de douane qui sont exigibles lorsque le colis arrive dans le pays de destination. Ces droits de douanes et ces éventuelles taxes sont à la charge du client et relèvent de sa responsabilité. POLO NATION n'est pas tenue de vérifier et d'informer le client des droits de douanes et des taxes applicables.
ARTICLE 5 - Paiement du Prix
Le règlement est effectué à la commande, uniquement par carte bancaire (Carte Bleu - Visa - Mastercard - American Express - Discover - Bank) . Le paiement s'effectue par l'intermédiaire du compte sécurisé PAYPAL, partenaire bancaire de Polo Nation.
Les produits et participations aux frais de livraisons sont payables à la commande.
PAYPAL:
Pourquoi PayPal - (paypal.com)?
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Vos informations confidentielles sont enregistrées en toute sécurité sur leurs serveurs.
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Lorsque vous utilisez PayPal pour effectuer des paiements en ligne, vous communiquez uniquement votre adresse email PayPal.
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Les marchands ou les vendeurs reçoivent le paiement de PayPal sans pouvoir consulter vos informations financières.
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Pour mieux vous protéger contre l'usurpation d'identité, tous les paiements PayPal sont suivis d'un email de confirmation de la transaction.
Le compte de la carte bancaire utilisé par le client sera débité au moment de l'expédition de la commande. L'ordre de paiement effectué par la carte bancaire ne pourra être annulé. Le paiement par le client est irrévocable, sans préjudice pour le client d'exercer son droit de rétractation ou d'annulation ultérieure de la commande.
ARTICLE 6 - Livraison
Les produits seront envoyés à l'adresse de livraison indiquée par le Client au cours de la Commande. Les frais d'expédition s'entendent TTC. Chaque livraison fera l'objet d'une information par courrier électronique. Le courrier électronique informant de la livraison, inclut une facture originale détaillant le prix des produits, les frais de livraison et la TVA . La livraison peut s'effectuer à toute adresse choisie par le Client. En cas d'absence lors de la livraison un avis de passage sera déposé dans la boîte aux lettres. Le colis peut être retiré dans un bureau de Poste dans les 10 jours suivant le dépôt de cet avis. Au delà de ce délai, le colis serait renvoyé à Polo-Nation. Le Service-Client prendra contact avec le Client pour envisager avec lui la meilleure solution (réexpédition, remboursement...). Le prix de livraison sera indiqué en fonction de chaque pays de destination. (voir tableau des prix ) Le délai de livraison maximal est de 15 jours (ouvrés) à compter de la commande du produit, sauf en cas de force majeure. En cas de retard de livraison, le Client peut contacter le Service-Client de Polonation.fr (services clients). Le Client peut annuler sa commande si la livraison n'a pu eu lieu 10 jours ouvrés après le délai maximal indiqué par Polo-Nation.Polo-Nation effectuera auprès de la banque du Client une demande de remboursement du Client dans les 10 jours ouvrés suivant la demande d'annulation. La livraison est considérée comme effective dès que le système de suivi des livraisons confirme que le colis a bien été livré. Le Client doit vérifier son colis à l'arrivée et effectuer, si besoin, les réclamations ou réserves ou bien de refuser le colis, si l'état du colis le justifie.
Tarifs de livraison : Liste des prix par pays :
Colissimo France
Affranchissement au poids avec preuve de dépôt, livraison contre signature
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8 euros
Colissimo Outre-Mer
Affranchissement au poids avec preuve de dépôt, livraison contre signature
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Zone OM 1: Guadeloupe, Martinique, Guyane, Réunion, Mayotte, St-Pierre et Miquelon, St-Martin, St-Barthélémy
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11 euros
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Zone OM 2: Nouvelle Calédonie, Polynésie Française, Wallis et Futuna, Les Terres Australes et Antarctiques Françaises
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12.50 euros
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Colissimo International
Affranchissement au poids avec preuve de dépôt, livraison contre signature
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Zone A: : Union Européenne, Suisse, Norvège
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16 euros
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Zone B: Pays de l'Europe de l'Est (hors Union Européenne), Maghreb
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15.50 euros
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Zone C: Pays d'Afrique (hors Maghreb), Canada, Etats-Unis, Proche et Moyen Orient
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17 euros
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Zone D:Autres destinations Amériques Centrales, Amériques du Sud, Extrême Orient (Chine, Japon, Corée, Etats de l'Indonésie et de l'Insulinde, extrémité orientale de la Russie) Australie, Nouvelle Zélande, Alaska, Groenland...
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21.50 euros
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ARTICLE 7 - Transfert de propriété - Transfert des risques
Le transfert de propriété des produits de Polo Nation , au profit du client, ne sera réalisé qu'après complet paiement du prix par ce dernier, et ce quelle que soit la date de livraison desdits produits. En revanche, le transfert des risques de perte et de détérioration des produits de Polo Nation sera réalisé dès remise des produits au transporteur (conditions EXW - EX WORKS ). La totalité de frais à compter de ka remise des produits au transporteur est prise en charge par le client
ARTICLE 8 - Droit de rétractation
Le client dispose, conformément à la loi d'un délai de rétractation de 7 jours à compter de la livraison des produits pour retourner ceux-ci au fournisseur : Service Client Polo Nation 18 Rue Rolland-33000 Bordeaux Tout échange ou remboursement ne sera accepté, que sous la condition que les produits soient retournés par voie postale avec remise contre signature dans leur emballage d'origine et en parfait état dans les 10 jours de la livraison. Les frais de retour seront à la charge exclusive du client. Polo Nation n'est pas responsable des retours perdus, le colis doit obligatoirement être envoyé en recommandé avec accusé de réception. Polo Nation est tenu à l'échange ou au remboursement des sommes versées par le client, sans frais, à l'exception des frais de retour. Le remboursement est dû dans un délai maximum de 1 mois. ATTENTION : les articles reçus retouchés, lavés, incomplets, endommagés ou salis, non repliés correctement et non accompagnés de leurs accessoires d'origine ne seront pas acceptés en retour.
ARTICLE 9 - Responsabilité du Fournisseur - Garantie
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Polo Nation assume à l'égard du client, la responsabilité afférente aux produits livrés, conformément à la réglementation en vigueur, et garantit, en conséquence, celui-ci contre toute réclamation ou revendication, judiciaire ou amiable, résultant tant des dommages causés aux biens que des dommages causés aux personnes, du fait desdits produits "ou services".
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Polo Nation garantit également, conformément aux dispositions légales, le client, contre tout vice caché affectant les produits livrés "ou les services fournis" et les rendant impropres à l'utilisation, ainsi que des conséquences dommageables en résultant. Afin de faire valoir ses droits, le client devra, sous peine de déchéance de toute action s'y rapportant, informer le Fournisseur, par écrit, de l'existence des vices dans un délai maximum de 10 jours à compter de leur découverte. Polo Nation ne garantit le client, au titre des vices cachés pouvant affecter les produits livrés, que dans le cadre d'un remplacement des produits défectueux, ou des pièces les rendant impropres à l'usage, sans pouvoir être considéré par le client comme responsable des éventuelles conséquences dommageables que ces vices cachés auraient pu entraîner.
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Les produits vendus sur le site Internet sont conformes à la réglementation en vigueur en France. Le client est seul responsable du choix des produits, de leur conservation et de leur utilisation.
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Polo Nation ne sera pas considéré comme responsable ni défaillant pour tout retard ou inexécution consécutif à la survenance d'un cas de force majeure habituellement reconnu par la jurisprudence française.
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Polo Nation ne peut être tenu pour responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu'immatériels ou corporels, qui pourraient résulter d'un mauvais fonctionnement ou de la mauvaise utilisation des produits commercialisés. Il en est de même pour les éventuelles modifications des produits résultant des fabricants. La responsabilité de Polo Nation sera, en tout état de cause, limitée au montant de la commande et ne saurait être mise en cause pour de simples erreurs ou omissions qui auraient pu subsister malgré toutes les précautions prises dans la présentation des produits.
ARTICLE 10 - Informatiques et Libertés
En application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, il est rappelé que les données nominatives qui sont demandés au Client sont nécessaires au traitement de sa commande et sont destinées à un usage interne par Polo Nation. Ces données nominatives peuvent néanmoins être transmises à des tiers, partenaires du Vendeur. Ce traitement informatique a fait l'objet d'une déclaration auprès de la CNIL (Commission Nationale Informatique et Libertés), sous le numéro : 1442198 Le Client dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et d'opposition s'agissant des informations le concernant qu'il adressera par courrier normal à la société Polo Nation ou par e-mail à l'adresse suivante : contact@polonation.fr A l'occasion de la navigation sur le Site www.polonation.fr, un cookie pourra être implanté dans l'ordinateur du Client. Un cookie ne permet pas de d'identifier le Client. En revanche, il permet d'enregistrer des informations relatives à la navigation de l'ordinateur sur le Site www.polonation.fr, qui pourront être lues lors des visites ultérieures et, notamment les heures et les dates de consultation, les pages consultées etc... Les données personnelles collectées par Polo Nation pourront être transférer à l'étranger dans l'Union Européenne ou en dehors de l'UE dans des pays assurant une protection adéquat des données personnelles. Le Client peut s'opposer à l'enregistrement de « cookies » en configurant son navigateur. Certains services requièrent que le Client accepte les cookies. Si le navigateur est configuré pour les refuser, l'accès à ces services peut se révéler altéré ou impossible.
ARTICLE 11 - Coordonnées de la société
Siège Social et Service Clients : Polo Nation 18, Rue Rolland 33000 Bordeaux FRANCE
ARTICLE 12 - Litiges
En cas de difficultés dans l'application du présent contrat, l'acheteur a la possibilité, avant toute action en justice, de rechercher une solution amiable notamment avec l'aide : d'une association professionnelle de la branche, d'une association de consommateurs ou de tout autre conseil de son choix. Il est rappelé que la recherche de la solution amiable n'interrompt pas le " bref délai " de la garantie légale, ni la durée de la garantie contractuelle. Il est rappelé qu'en règle générale et sous réserve de l'appréciation des Tribunaux, le respect des dispositions du présent contrat relatives à la garantie contractuelle suppose que le Client honore ses engagements financiers envers le Vendeur. Les réclamations ou contestations seront toujours reçues avec bienveillance attentive, la bonne foi étant toujours présumée chez celui qui prend la peine d'exposer ses situations. En cas de litige, le Client s'adressera en priorité à l'entreprise pour obtenir une solution amiable. A défaut, le Tribunal de Commerce de BORDEAUX est seul compétent, quels que soient le lieu de livraison et le mode de paiement acceptés.
ARTICLE 13 - Droit applicable
Toutes les clauses figurant dans les présentes conditions générales de vente, ainsi que toutes les opérations d'achat et de vente qui y sont visées, seront soumises au droit français.